Colloques et séminaires

Colloque à Dax, le 17 décembre 2013.

Les bases nouvelles de la démocratie environnementale :
l\'information et la participation du public.

Colloque le 17 décembre 2013 (9h00 - 17h30).

Lieu : Auditorium de l\'Arrayade - 26 bis rue d\'Aspremont à Dax (40 100)

Télécharger les actes du colloque: Actes_colloque_Dax_17Decembre2013.pdf

Organisé par la Compagnie régionale des commissaires-enquêteurs Adour-Gascogne
en collaboration et avec la participation de :

La DREAL Aquitaine
Le tribunal administratif de Pau
La compagnie nationale des commissaires-enquêteurs
La société Française pour le Droit de l\'Environnement, section Aquitaine



Journée sur la réforme des études d\'impact et des enquêtes publiques
Le 19 octobre 2012 au Conseil Régional (9h30-17h).

Cette journée organisée par la section Aquitaine de la Société française pour le droit de l\'environnement a pour objectif de présenter les nouveaux textes portant réforme des études d\'impact et des enquêtes publiques s\'inscrivant dans le cadre d\'une nouvelle Gouvernance(Loi Grenelle II - titre VI), d\'en analyser les enjeux mais aussi les difficultés d\'application ainsi que les limites au regard, notamment, des exigences en matière de démocratie participative.

Cette journée destinée particulièrement aux associations, enseignants, chercheurs et étudiants de troisième cycle accordera une attention particulière à recueillir le point de vue des acteurs chargés d\'appliquer ces nouveaux textes(commissaires-enquêteurs, maîtres d\'ouvrage…).

Programme :
9h15-9h45 Accueil des participants.
9h45-9h50 Ouverture de la journée par le représentant du président du Conseil régional d\\\\\\\'Aquitaine.
9h50-10h00 Présentation de la SFDE et de la journée -Serge Soumastre, président de la section Aquitaine de la SFDE.
10h00-10h20 Les enjeux de la réforme -Maurice Goze, Professeur des Universités, directeur de l\\\\\\\'IATU -Université Michel Montaigne, Bordeaux III.
10h20-11h10 La réforme de l\'étude d\'impact -intervenant à confirmer.
- 11h10-11h20 Pause.
11h20-12h10 La réforme des enquêtes publiques -Serge Soumastre, chargé de cours à l\\\\\\\'IEP de Bordeaux et Université Michel Montaigne.
12H10-12h20 Questions et discussions.
- 12H20-14h20 Déjeuner libre.
14H10-15h30 Le point de vue des acteurs sur les réformes sous forme d\'une table ronde (Associations, maîtres d\'ouvrage, commissaires-enquêteurs, bureaux d\'études, tribunal administratif -sous réserve de confirmation).
15H30-16h00 Questions et discussions.
- 16H00-16h15 Pause.
16H15-17h00 Conclusions -Serge Soumastre.

Diffusion des communications :
Les communications seront mises en ligne sur le site internet de la section Aquitaine de la SFDE (www.sfde-aquitaine.fr).

Droits d\'inscription :
40 euros. Entrée libre pour les étudiants (sous réserve des places disponibles) et les membres de la section Aquitaine de la SFDE.
Renseignements téléphoniques :
06 86 62 52 23
Inscription :
Marie Dallot
Courriel : emegyde@wanadoo.fr
Adresse : 2bis, rue des Canadiens -33 380 Biganos.

Télécharger la plaquette. Programme_19-Octobre2012.pdf

Stage :
L\'évaluation environnementale des projets industriels.
(Dates non encore connues.)
Pour en savoir plus et vous inscrire :
Télécharger la plaquette du stage : Stage_EvalEnvironn_mars2012.pdf

Prochain colloque :
Le droit à l\'information, pivot de la démocratie environnementale et nouvel enjeu économique.
Courant 2012.

Tous les colloques :
8 et 9 novembre 2007- La prévention des risques naturels. Bilan et nouvelles perspectives en droit national et en droit comparé. Colloque national SFDE, à Biarritz .
Décembre 2004- La loi du 30 juillet 2003 : Évolution ou Révolution du Droit de la Prévention des Risques. SFDE, Bordeaux.
Décembre 1996- Vignes, vins, terroirs viticoles et protection de l\'environnement. SFDE, Bordeaux.
1994- Droit et génie génétique : premier bilan international et européen. Bordeaux .
4, 5 et 6 mai 1992- Droit de l\'environnement industriel et des risques technologiques - Bilan comparé France-Portugal. Lisbonne. (Presses Universitaires de Coimbra, 1994).
Novembre 1991- Où va le Droit communautaire de l\'environnement : quelles contraintes et quel progrès pour l\'entreprise ? Bordeaux. (Diffusion restreinte).